Exercice_travaux d'inventaires_extrait_examen BTS_2016

Exercice tiré de l’examen national du BTS CG (2016)

La société DANA CUIR, cliente du cabinet depuis quelques années, est spécialisée dans la conception, la fabrication et la distribution de produits en cuir. Elle travaille pour les particuliers mais aussi pour les entreprises. DANA CUIR propose un large choix  de produits : Sacs à main, cartables, valises, agendas, articles publicitaires…..

Vous êtes chargé(e) de présenter les écritures d'inventaire de la société DANA CUIR  au 31 décembre 2015. Pour cela vous disposez des annexes suivantes :

§  Annexe 1 -  Extrait de La balance avant inventaire au 31-12-2015 de la société  DANA CUIR.

§  Annexe 2 -  Informations relatives aux immobilisations de la société DANA CUIR.

§  Annexe 3 -  Informations complémentaires.

§  Annexe 4 -  État des créances au 31/12/2015.

§  Annexe 5 -  État des créances douteuses au 31/12/2015.

§  Annexe 6 -  État des titres  de participation au 31/12/2015.

Travail à faire :

1-      Déterminer la date de création de la société (TAB 2).

2-      On suppose  que la date de création de la société est le 1^er juillet 2012, compléter le plan d’amortissement du matériel et outillage MO2 (TAB 3) et le tableau de calcul de l’amortissement dérogatoire (TAB 4).

3-      Déterminer, en utilisant le TAB 5, les montants des comptes suivants figurant sur la balance avant inventaire :

§  1319 Subventions d’investissement inscrites au CPC ;

§  1351 Provisions pour amortissements dérogatoires ;

§  2332 Matériel et outillage ;

§  3424 Clients douteux ou litigieux .

4-      Calculer des dotations aux amortissements de l’exercice 2015 (TAB 6).

5-      Passer sur le tracé  du journal N°3  les écritures comptables  concernant :

§  les dotations de l’exercice ;

§  le retrait de l’immobilisation en non-valeurs ;

§  la régularisation de  la cession du matériel et outillage MO2 (tenir compte de la régularisation de la TVA et de la subvention d’investissement).

6-      Compléter l’état de calcul  des créances douteuses (TAB 7) et passer les écritures de régularisation nécessaires sur le tracé  du journal N°4.

7-      Compléter l’état de calcul relatif aux titres de participation (TAB 8) et passer les écritures de régularisation nécessaires sur le tracé  du journal N°5.

Annexe 1 -  Extrait de La balance avant inventaire au 31-12-2015 de la société  DANA CUIR

N°	Intitulé	Solde débiteur	Solde créditeur
1311	Subventions d'investissement reçues		300 000
1319	Subventions d'investissement inscrites au CPC	?
1351	Provisions pour amortissements dérogatoires		?
2111	Frais de constitution	27 000
2332	Matériel et outillage	?
2355	Matériel informatique	45 000
2510	Titres de participation	37 500
28111	Amortissements des frais de constitution		20 250
28332	Amortissements du matériel et outillage		275 000
28355	Amortissement du matériel informatique		1 875
2951	Provisions pour dépréciation des titres de participation		5 000
3421	Clients	35 000
3424	Clients douteux ou litigieux	?
3501	Actions, partie libérée	81 000
3942	Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés		27 000

Annexe 2 - Informations relatives aux immobilisations de la société DANA CUIR

Immobilisations	Valeur d’entrée	Date d’entrée	Durée de vie	Mode d’amortissement	Observations
Frais de constitution	27 000	?	4 ans	Constant
Matériel et outillage
MO1	200 000	Date de création	5 ans	Constant
MO2	350 000	Date de création	5 ans	Dégressif	Cession
MO3	450 000	10/04/2015	5 ans	Dégressif
Matériel informatique
OR 1	25 000	01/07/2014	80 mois	Constant
OR 2	?	01/10/2015	5 ans	Constant

Annexe 3- Informations complémentaires :

§ Au 31 décembre 2015, il existe un indice de perte de valeur du matériel et outillage  MO1. La valeur actuelle du matériel est évaluée à 55 000 DH. § Le système dégressif est considéré par la société comme un avantage fiscal par rapport au système linéaire constant économiquement justifié (pour le matériel et outillage MO2 et MO3). § Le matériel et outillage MO2 a été cédé le 26-09-15, au prix de 100 000 DH. § À l’occasion de l’achat du Matériel et outillage  MO2, une subvention d’investissement de 300 000 DH a  été obtenue par la société. Cette subvention a été régulièrement reprise en fonction de la durée de vie de l’immobilisation.

Annexe 4 - État des créances au 31/12/2015

Client	Créance au 31/12/15	Observations au 31/12/2015
PAUL Client français	35 000 DH	On pense encaisser 60% de la créance Cours à la date de facturation:1€=10 DH Cours au 31/12/2015 :1€ =9,25 DH

Annexe 5 - État des créances douteuses au 31/12/2015

Nom	créances  TTC au 31/12/2014	Règlements en  2015	Provisions au  31/12/2014	Informations au 31/12/2015
ADAM SALIM	46 000 7 500	10 000 1 500	25 000 2 000	Recouvrement estimé : 20% Client insolvable

Annexe 6  -  État des titres  de participation au 31/12/2015

Titres de participation	Quantité	Prix d’achat unitaire	Cours unitaire au 31-12-2014	Cours unitaire au  31-12-2015
Actions  NEOX	250	150	130	140

 Le 30-11-2015, la société a précédé à la cession de 75 « Actions NEOX» par chèque bancaire. La moins value sur cession est de     15 DH par actions. On suppose qu’aucune écriture comptable concernant cette cession n’a été passée.

TAB 2 : Calcul justificatif  de la date de création de  la  société DANA CUIR

TAB 3 : Plan  d’amortissement du matériel  MO2

Immobilisation :                                                                      Mode d’amortissement : Date d'acquisition :                                                                 Taux linéaire :                   Valeur d'origine :                                                                    Coefficient :                   Durée d’utilisation :                                                                Taux dégressif :
Exercices	VNA début d’exercice	Annuités	Cumul Amortissements	VNA fin d’exercice

TAB 4 : Amortissement dérogatoire du matériel  MO2

Exercices	Dotations fiscales	Dotations économiques	Amortissement dérogatoire
			Dotations	Reprises

TAB 5: État de calcul des soldes manquants  de la balance avant  inventaire au 31/12/2015

N°	Comptes	Calcul	Soldes
			Débiteurs	Créditeurs
1319	Subventions d’investissement inscrites au CPC
1351	Provisions pour amortissements dérogatoires
2332	Matériel et outillage
3424	Clients douteux ou litigieux

TAB 6: État de calcul des dotations de l’exercice 2015

Immobilisations	Calcul	Montant
frais de constitution
matériel et outillage
MO1
Dotation économique
Dotation exceptionnelle
MO2
Dotation fiscale
Dotation économique
Dotation/reprise non courante
MO3
Dotation fiscale
Dotation économique
Dotation/reprise non courante
Matériel informatique
OR 1
OR2

Tracé du journal N° 3 : Écritures d’inventaire  - Amortissements et sorties d’immobilisations –

Date	Compte N°		Intitulé du compte	Montants
				Débits	Crédits

TAB 7: État de calcul des créances douteuses au 31/12/2015

Clients	Créances TTC au 31/12/15	Créances HT	Provision au 31/12/15	Provision  au 31/12/14	Ajustements		Pertes
					Dotations	Reprises	HT	TVA
ADAM
SALIM
PAUL

Tracé du journal N° 4: Écritures d’inventaire -  Régularisation des créances -

Date	Compte N°		Intitulé du compte	Montants
				Débits	Crédits

TAB 8 : État de calcul relatif aux titres de participation au 31/12/2015

Titres NEOX	Nombre	Valeur d’acquisition	Valeur d’inventaire au 31/12/15	Provision  au 31/12/2015	Provision au 31/12/2014	Ajustements
						Dotations	Reprises
Cédées
Conservées

Tracé du journal N° 5: Écritures d’inventaire -  Régularisation des titres –

Date	Compte N°		Intitulé du compte	Montants
				Débits	Crédits